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Prochain rendez-vous:
Webinaire - Les indemnités de départ en retraite avec ancienneté dans la profession
mardi 4 mai // Durée: 1h
Résumé:
Les indemnités de départ en retraite - ou indemnités de fin de carrière - sont pour certaines branches liées à l'ancienneté totale dans la branche. Ces régimes, appelés indemnité de départ en retraite avec ancienneté dans la profession, peuvent être gérés de façon mutualisée et ainsi éviter des impacts négatifs dans la trésorerie des entreprises et bénéficier d'avantages dans leur comptabilisation.
Intervenants:
- Sylvain Rousseau, directeur de l'AOPS Conseil
- Adrien Granger, consultant sénior à l'AOPS Conseil
Au programme:
- État des lieux des régimes
- Avantages et inconvénients pour les entreprises et les branches
- Enjeux techniques des régimes
- Un avantage pour mutualiser en période post-désignation
- Évolutions possibles des dispositifs
Événements passés:
Résumé :
Après l'analyse des 30 avenants publiés en 2019 et 2020 concernant les systèmes conventionnels de classification, l'AOPS a présenté son baromètre des classifications pour l'année
Intervenants :
- Bernard Mercier, consultant sénior à l'AOPS Conseil
- Maître Bruno Denkiewicz, avocat spécialisé en droit social, cabinet Barthelemy Avocats
Résumé: Le webinaire a permis d'aborder plusieurs points théoriques et pratiques liés aux régimes de protection sociale.
Intervenants :
- Sylvain Rousseau, directeur de l'AOPS Conseil
Au programme :
- Les rôles de la commission de suivi paritaire,
- La formation sur les enjeux techniques
- Quel agenda annuel pour piloter le régime ?
- Gouvernance de la commission de suivi
Résumé:
Le degré élevé de solidarité est un enjeu d'actualité pour le service aux entreprises et les questions de prévention.
A hauteur d'un minimum de 2% des cotisations, le DES comprend: politique de prévention, prestations d'actions sociales, ou prise en charge de la cotisation de certains salariés.
Intervenants:
- Sylvain Rousseau, directeur de l'AOPS Conseil
- Maître Bruno Denkiewicz, avocat spécialisé en droit social, cabinet Barthelemy Avocats
Programme:
- Définition du DES
- Le DES L912-1 alinéa 4 du Code de la Sécurité Sociale
- La mise en place d'un DES en cas de labellisation, une opportunité pour les branches
- Consolider le DES: quelles solutions pratiques ?
- Le rôle de la commission paritaire en matière de DES
- Méthodologie de choix des prestations
- Le DES, un outil pour le dialogue social et l'intérêt général
Résumé:
Le système conventionnel de classification des emplois constitue le socle de cohérence pour l'ensemble des pratiques sociales sectorielles.
Son actualisation, dont les impacts sont immédiats pour les adhérents, est une opération sensible qui nécessite une démarche méthodologique précise et rigoureuse. Il est donc important de connaître les différents systèmes en vigueur sur le marché et leurs particularités.
Intervenant:
- Bernard Mercier, consultant senior à l'AOPS Conseil spécialisé dans les questions de classification
Programme:
- Comprendre la finalité d'un système conventionnel de classification
- Les 3 familles de modèles de classification les plus courants
- Avantages et limites de chaque modèle
- Actualiser sans remettre en cause les acquis historiques
- Les prérequis à un projet d'actualisation du système de classification et les démarches à mettre en place
Résumé:
La compréhension du risque arrêt de travail est un enjeu majeur pour les branches professionnelles. Il est essentiel d'en saisir le fonctionnement, notamment dans le contexte de la crise de la COVID-19 où il impacte différents régimes.
Intervenants:
- Sylvain Rousseau, directeur de l'AOPS Conseil
- Maitre Bruno Denkiewicz, avocat spécialisé en droit social, cabinet Barthelemy Avocats
Programme:
- Les bases de l'arrêt de travail
- Le calcul des provisions liées au risque
- Impacts de la COVID-19
- A propos des accords APLD
- L'acquisition des droits suite à un arrêt de travail
- La prévention du risque d'arrêt de travail
Résumé:
En 2021, une partie des régimes de protection sociale complémentaire vont parvenir à leur terme quinquennal. Il est donc important de s'assurer d'une protection sociale de branche optimale pour les années à venir.
Comment choisir alors entre labellisation et recommandation ?
Quelle gouvernance des régimes par les partenaires sociaux ?
Quelles sont les différences, et comment garder le meilleur des deux dispositifs ?
Intervenants:
- Sylvain Rousseau, directeur de l'AOPS Conseil
- Maître Bruno Denkiewicz, avocat spécialisé en droit social, cabinet Barthelemy Avocats
Programme:
- Les enjeux: mise en contexte, définitions, comparaison, et aspects juridiques de la labellisation et de la recommandation
Séminaire d'actualité - Maison de la Chimie (Paris)
Présenté par l'AOPS Conseil
Partenaires:
- APGIS
- Groupe APICIL
- MMH
- OCIRP
- Groupe VYV
Programme:
- Présentation d'un bilan de rapprochement des branches par la DGT
- Table ronde sur les enjeux de mutualisation et rapprochements par les organismes assureurs
- Conférence : Degré Élevé de Solidarité : organiser la mutualisation du DES
- Présentation : 5 ans pour finaliser le rapprochement: par quoi commencer ? - par maître Bruno Denkiewicz, cabinet Barthelemy Avocats
- Table ronde sur la distribution des contrats des régimes de branche, et les enjeux du courtage: dans quels cas? Quels rôles? avec les organismes assureurs